Mentions légales

Éditeur du site

Le QUERE Couverture — Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Représentant légal et directeur de la publication : Samuel Le Quéré
Siège : 44470 Thouaré-sur-Loire, France
SIREN : 521 107 789
À COMPLÉTER : numéro SIRET à 14 chiffres (le numéro fourni lors de l’onboarding, 521107789, est un SIREN à 9 chiffres).
Téléphone : 06 85 84 07 29
Email : couverturelequere56@gmail.com

TVA : À COMPLÉTER — si l’entreprise relève de la franchise en base, indiquer « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Sinon, indiquer le numéro de TVA intracommunautaire.

Activité artisanale inscrite au Répertoire des métiers : À COMPLÉTER — chambre de métiers de rattachement.

Assurance professionnelle

Conformément à l’article L. 241-1 du Code des assurances, les travaux de couverture relèvent de l’obligation d’assurance décennale.

À COMPLÉTER : nom de l’assureur, numéro de contrat et couverture géographique de la garantie décennale et de la responsabilité civile professionnelle. Ces informations doivent également figurer sur les devis et les factures.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — netlify.com.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, tout professionnel proposant ses services à des particuliers doit adhérer à un dispositif de médiation de la consommation et en communiquer les coordonnées.

À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site internet du médiateur de la consommation auquel l’entreprise a adhéré.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, identité visuelle — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à l’autorisation préalable de Le QUERE Couverture.

Les photographies actuellement en ligne sont des visuels sous licence Pexels, utilisés à titre provisoire en attendant les photographies de chantier de l’entreprise.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.